CONSEIL ARCHITECT URBANIS ENVIRONNEMENT (CAUE)
Montceau-les-Mines (71300)
Permis Construire Annuaire recense YVES HANOTTE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Montceau-les-Mines (71300) · créée en 1978 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YVES HANOTTE · SIRET 31346741700025
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
YVES HANOTTE exerce à Montceau-les-Mines (71300) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Montceau-les-Mines compte 4 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Montceau-les-Mines (71300)
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Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec YVES HANOTTE. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Comparez sur des critères concrets : type de mission proposée, pièces livrées, exemples de permis déposés dans le secteur, honoraires détaillés. Le site ne publie ni avis ni note ; l’échange direct reste la seule façon d’apprécier une pratique.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.