Permis Construire Annuaire recense PATRICE BARTOLI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Mèze (34140)

PATRICE BARTOLI

Architecture à Mèze (34140) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE BARTOLI · SIRET 41403257300019

  • Créée en 1997
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de PATRICE BARTOLI à Mèze

Localité
Mèze (34140)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/1997
N° SIRET
414 032 573 00019
N° SIREN
414 032 573
Direction
PATRICE BARTOLI (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Mèze (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICE BARTOLI est un établissement d’architecture recensé à Mèze (34140) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Mèze compte 2 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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PATRICE BARTOLI : vérifier, contacter, retirer la fiche

Y a-t-il d’autres concepteurs à Mèze ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Mèze, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Peut-on supprimer la fiche de PATRICE BARTOLI ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Les données de la fiche PATRICE BARTOLI sont-elles à jour ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

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