Permis Construire Annuaire recense RAPHAELLE SEGOND à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Marseille (13001)

RAPHAELLE SEGOND

Architecture à Marseille (13001) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAPHAELLE SEGOND · SIRET 38386105100027

  • Créée en 1991
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de RAPHAELLE SEGOND à Marseille

Localité
Marseille (13001)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/07/1991
N° SIRET
383 861 051 00027
N° SIREN
383 861 051
Direction
RAPHAELLE SEGOND (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Marseille (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

RAPHAELLE SEGOND figure au répertoire Sirene depuis 1991, soit 35 ans d’activité déclarée à Marseille (13001). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Le document d’urbanisme de Marseille n’est pas renseigné sur le Géoportail de l’urbanisme à la date de collecte. Le service urbanisme de la mairie indique le règlement opposable ; un certificat d’urbanisme, gratuit, le confirme (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur RAPHAELLE SEGOND

D’où viennent les informations sur RAPHAELLE SEGOND ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Peut-on supprimer la fiche de RAPHAELLE SEGOND ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 383861051 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Ce site est-il celui de RAPHAELLE SEGOND ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec RAPHAELLE SEGOND. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

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