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Architecte · Marseille (13001)

RAPHAEL MOUGEL

Architecture à Marseille (13001) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAPHAEL MOUGEL · SIRET 80928254400034

  • Créée en 2015
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur RAPHAEL MOUGEL

Localité
Marseille (13001)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
05/01/2015
N° SIRET
809 282 544 00034
N° SIREN
809 282 544
Direction
RAPHAEL MOUGEL (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Marseille (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Marseille (13001) par le répertoire Sirene, RAPHAEL MOUGEL déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Comprendre le métier de architecte

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Une fois le permis accordé à Marseille, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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RAPHAEL MOUGEL : vérifier, contacter, retirer la fiche

Le site représente-t-il RAPHAEL MOUGEL ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. RAPHAEL MOUGEL n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Où trouver l’adresse de RAPHAEL MOUGEL ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de RAPHAEL MOUGEL ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Marseille ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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