Permis Construire Annuaire recense NON COMMERCIAL à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Marseille (13008)

NON COMMERCIAL

Architecture à Marseille (13008) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAIRE FOISSY · SIRET 51983809800027

  • Créée en 2009
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : NON COMMERCIAL, architecte à Marseille

Localité
Marseille (13008)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/2009
N° SIRET
519 838 098 00027
N° SIREN
519 838 098
Direction
CLAIRE FOISSY (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Marseille (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

NON COMMERCIAL figure au répertoire Sirene depuis 2009, soit 17 ans d’activité déclarée à Marseille (13008). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Marseille

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Commune de 886 040 habitants dans les Bouches-du-Rhône, Marseille applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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D’où viennent les informations sur NON COMMERCIAL ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Qui reçoit ma demande de devis ?

Pour un devis de NON COMMERCIAL précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Marseille ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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