Permis Construire Annuaire recense BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Marseille (13004)

BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY)

Architecture à Marseille (13004) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BASILE PECHBERTY-PAUTAL · SIRET 92106475400010

  • Créée en 2022
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) à Marseille

Localité
Marseille (13004)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
02/11/2022
N° SIRET
921 064 754 00010
N° SIREN
921 064 754
Direction
BASILE PECHBERTY-PAUTAL (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Marseille (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) est un établissement d’architecture recensé à Marseille (13004) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Marseille, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Ce que l’on demande sur BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY)

Peut-on supprimer la fiche de BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 921064754 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

D’où viennent les informations sur BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Comment vérifier que BASILE PECHBERTY-PAUTAL (PECHBERTY) est bien architecte ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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