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Architecte · Malemort (19360)

DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT)

Architecture à Malemort (19360) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIELLE FEUILLETTE · SIRET 31781254300047

  • Créée en 1980
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT) : informations du répertoire Sirene

Localité
Malemort (19360)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1980
N° SIRET
317 812 543 00047
N° SIREN
317 812 543
Direction
DANIELLE FEUILLETTE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Malemort (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT) est un établissement d’architecture recensé à Malemort (19360) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Commune de 8 239 habitants en Corrèze, Malemort applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT)

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Comment vérifier que DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT) est bien architecte ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Le site représente-t-il DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT) ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. DANIELLE FEUILLETTE (TREINSOUTROT) n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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