Permis Construire Annuaire recense KAPS ARCHITECTURE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Le Touvet (38660)

KAPS ARCHITECTURE

Architecture au Touvet (38660) · créée en 2016 · SARL · dirigeant : Alexis BOUSQUIERE-LEVY (Gérant) · SIRET 81828856500042

  • Créée en 2016
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur KAPS ARCHITECTURE

Localité
Le Touvet (38660)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/02/2016
N° SIRET
818 288 565 00042
N° SIREN
818 288 565
Direction
Alexis BOUSQUIERE-LEVY (Gérant)
Adresse de l’établissement
124 CHEMIN DU VIVIER 38660 LE TOUVET

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Enregistré en 2016, KAPS ARCHITECTURE compte 10 ans d’existence au Touvet selon l’INSEE. Cette fiche d’information, sans lien avec l’établissement, situe aussi le cadre du permis de construire dans la commune.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Le Touvet compte 1 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Réponses sur la fiche de KAPS ARCHITECTURE

Où trouver l’adresse de KAPS ARCHITECTURE ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de KAPS ARCHITECTURE ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Combien de temps la mairie du Touvet met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Les données de la fiche KAPS ARCHITECTURE sont-elles à jour ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

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