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Architecte · Le Puy-Sainte-Réparade (13610)

FRANCK PASCAL

Architecture au Puy-Sainte-Réparade (13610) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCK PASCAL · SIRET 33799452900010

  • Créée en 1983
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur FRANCK PASCAL

Localité
Le Puy-Sainte-Réparade (13610)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1983
N° SIRET
337 994 529 00010
N° SIREN
337 994 529
Direction
FRANCK PASCAL (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Le Puy-Sainte-Réparade (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FRANCK PASCAL figure parmi 4 autres établissements de conception recensés au Puy-Sainte-Réparade. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Un architecte pour votre projet au Puy-Sainte-Réparade ?

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Sur les 12 derniers mois, 31 logements ont été autorisés au Puy-Sainte-Réparade d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Réponses sur la fiche de FRANCK PASCAL

Où trouver l’adresse de FRANCK PASCAL ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de FRANCK PASCAL ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Combien de temps la mairie du Puy-Sainte-Réparade met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Un architecte peut-il déposer mon permis au Puy-Sainte-Réparade ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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