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Architecte · Le Bourg-d'Oisans (38520)

CM AMENAGEMENTS

Architecture au Bourg-d'Oisans (38520) · créée en 1993 · SARL · dirigeant : Clement ADELINE (Gérant) · SIRET 39022600900061

  • Créée en 1993
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CM AMENAGEMENTS : informations du répertoire Sirene

Localité
Le Bourg-d'Oisans (38520)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
07/01/1993
N° SIRET
390 226 009 00061
N° SIREN
390 226 009
Direction
Clement ADELINE (Gérant)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
312 AVENUE DE LA GARE 38520 LE BOURG-D'OISANS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SARL, CM AMENAGEMENTS a son établissement au Bourg-d'Oisans. Le dirigeant déclaré est Clement ADELINE (Gérant). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu au Bourg-d'Oisans, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Fiche CM AMENAGEMENTS : questions fréquentes

Combien de temps la mairie du Bourg-d'Oisans met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Le site représente-t-il CM AMENAGEMENTS ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec CM AMENAGEMENTS. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à CM AMENAGEMENTS ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant au Bourg-d'Oisans. Ce n’est pas nécessairement CM AMENAGEMENTS. Le devis est gratuit, sans engagement.

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