Permis Construire Annuaire recense EMMANUELLE RIVASSOUX à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · La Seyne-sur-Mer (83500)

EMMANUELLE RIVASSOUX

Architecture à la Seyne-sur-Mer (83500) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUELLE RIVASSOUX · SIRET 79960370900020

  • Créée en 2014
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement EMMANUELLE RIVASSOUX à la Seyne-sur-Mer

Localité
La Seyne-sur-Mer (83500)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
18/01/2014
N° SIRET
799 603 709 00020
N° SIREN
799 603 709
Direction
EMMANUELLE RIVASSOUX (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
La Seyne-sur-Mer (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Créé en 2014, EMMANUELLE RIVASSOUX est un établissement d’architecture à la Seyne-sur-Mer (83500) qui exerce depuis 12 ans d’après Sirene. Le site n’attribue le titre d’architecte qu’à ce code d’activité et ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Un architecte pour votre projet à la Seyne-sur-Mer ?

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

Élargir la recherche autour de EMMANUELLE RIVASSOUX

Architecte

SITE 54

La Seyne-sur-Mer (83500)

Tous les architectes à la Seyne-sur-Mer

Missions de conception et de dépôt

FAQ : EMMANUELLE RIVASSOUX et le permis de construire

Un architecte peut-il déposer mon permis à la Seyne-sur-Mer ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

Les données de la fiche EMMANUELLE RIVASSOUX sont-elles à jour ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Comment vérifier que EMMANUELLE RIVASSOUX est bien architecte ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

Devis gratuit