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Architecte · La Motte (83920)

CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM)

Architecture à la Motte (83920) · créée en 1998 · SARL · dirigeant : Patrice MARCHAL (Gérant) · SIRET 41974886800033

  • Créée en 1998
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM)

Localité
La Motte (83920)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/04/1998
N° SIRET
419 748 868 00033
N° SIREN
419 748 868
Direction
Patrice MARCHAL (Gérant)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
ROUTE DE BAGNOLS 83920 LA MOTTE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) est une société (SARL) domiciliée à la Motte (83920), enregistrée sous le SIREN 419748868. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Le contexte de la Motte, 3 071 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Fiche CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) : questions fréquentes

Le site représente-t-il CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Combien de temps la mairie de la Motte met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Les données de la fiche CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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