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Architecte · La Haie-Fouassière (44690)

ARNOLD BOGAT

Architecture à la Haie-Fouassière (44690) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARNOLD BOGAT · SIRET 79038295600023

  • Créée en 2013
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de ARNOLD BOGAT à la Haie-Fouassière

Localité
La Haie-Fouassière (44690)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/2013
N° SIRET
790 382 956 00023
N° SIREN
790 382 956
Direction
ARNOLD BOGAT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
La Haie-Fouassière (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARNOLD BOGAT exerce à la Haie-Fouassière (44690) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Un architecte pour votre projet à la Haie-Fouassière ?

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

La Haie-Fouassière compte 1 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Quel délai pour un permis à la Haie-Fouassière ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Quels honoraires prévoir pour un dossier à la Haie-Fouassière ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à la Haie-Fouassière.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

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