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La Feuillée (29690)
Permis Construire Annuaire recense BERNARD LE MOEN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à la Feuillée (29690) · créée en 1982 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD LE MOEN · SIRET 32487652300055
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
BERNARD LE MOEN figure parmi 2 autres établissements de conception recensés à la Feuillée. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.
Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).
Sur les 12 derniers mois, 2 logements ont été autorisés à la Feuillée d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
La Feuillée (29690)
La Feuillée (29690)
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de BERNARD LE MOEN sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec BERNARD LE MOEN. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.