Permis Construire Annuaire recense JEAN-CHRISTOPHE BOUNON à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Joux-la-Ville (89440)

JEAN-CHRISTOPHE BOUNON

Architecture à Joux-la-Ville (89440) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-CHRISTOPHE BOUNON · SIRET 41792532800011

  • Créée en 1998
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement JEAN-CHRISTOPHE BOUNON à Joux-la-Ville

Localité
Joux-la-Ville (89440)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
06/03/1998
N° SIRET
417 925 328 00011
N° SIREN
417 925 328
Direction
JEAN-CHRISTOPHE BOUNON (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Joux-la-Ville (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Joux-la-Ville (89440) par le répertoire Sirene, JEAN-CHRISTOPHE BOUNON déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Architecte et permis de construire : repères

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Le contexte de Joux-la-Ville, 1 175 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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FAQ : JEAN-CHRISTOPHE BOUNON et le permis de construire

Où trouver l’adresse de JEAN-CHRISTOPHE BOUNON ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Quel délai pour un permis à Joux-la-Ville ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Je suis JEAN-CHRISTOPHE BOUNON : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 417925328 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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