Permis Construire Annuaire recense CAROLINE ROSIER (DENOYER) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Jassans-Riottier (01480)

CAROLINE ROSIER (DENOYER)

Architecture à Jassans-Riottier (01480) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLINE ROSIER · SIRET 47761344200037

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CAROLINE ROSIER (DENOYER) (01480) : identité de l’établissement

Localité
Jassans-Riottier (01480)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/07/2004
N° SIRET
477 613 442 00037
N° SIREN
477 613 442
Direction
CAROLINE ROSIER (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Jassans-Riottier (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CAROLINE ROSIER (DENOYER) figure au répertoire Sirene depuis 2004, soit 22 ans d’activité déclarée à Jassans-Riottier (01480). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Commune de 6 247 habitants dans l'Ain, Jassans-Riottier applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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CAROLINE ROSIER (DENOYER) en questions

Comment vérifier que CAROLINE ROSIER (DENOYER) est bien architecte ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

Peut-on supprimer la fiche de CAROLINE ROSIER (DENOYER) ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 477613442 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Les données de la fiche CAROLINE ROSIER (DENOYER) sont-elles à jour ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

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