PATRICK RICKEBUSCH
Hazebrouck (59190)
Permis Construire Annuaire recense MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Hazebrouck (59190) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHAEL MERK · SIRET 91144364600011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Enregistré en 2022, MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE compte 4 ans d’existence à Hazebrouck selon l’INSEE. Cette fiche d’information, sans lien avec l’établissement, situe aussi le cadre du permis de construire dans la commune.
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Quel que soit l’établissement retenu à Hazebrouck, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Hazebrouck (59190)
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec MICHAEL MERK ARCHITECTE DU PATRIMOINE. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Écrivez au site en indiquant le SIRET 911443646 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.