SARL D'ARCHITECTURE SYLVIE PERRAD BORLET
Morbier · 5 km
Permis Construire Annuaire recense STUDIO D'ARCHITECTURE ROBERT COLLIN ET ASSOCIES à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Hauts de Bienne (39400) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Guillaume COLLIN (Liquidateur) · SIRET 49504586600011
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
STUDIO D'ARCHITECTURE ROBERT COLLIN ET ASSOCIES est une société (SARL) domiciliée à Hauts de Bienne (39400), enregistrée sous le SIREN 495045866. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Sur les 12 derniers mois, 116 logements ont été autorisés à Hauts de Bienne d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
Morbier · 5 km
Saint-Laurent-en-Grandvaux · 7 km
Saint-Laurent-en-Grandvaux · 7 km
Prémanon · 8 km
Lac-des-Rouges-Truites · 9 km
Saint-Claude · 15 km
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.