SARL D'ARCHITECTURE AURELIE ZOBLI
Grimaud (83310)
Permis Construire Annuaire recense JEAN-SEBASTIEN PUGET à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecte · Grimaud (83310)
JEAN-SEBASTIEN PUGET
Architecture à Grimaud (83310) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-SEBASTIEN PUGET · SIRET 49836312600026
- Créée en 2007
- Active selon Sirene
- Siège social
JEAN-SEBASTIEN PUGET : informations du répertoire Sirene
- Localité
- Grimaud (83310)
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF 71.11Z
- Activités d’architecture
- Date de création
- 01/04/2007
- N° SIRET
- 498 363 126 00026
- N° SIREN
- 498 363 126
- Direction
- JEAN-SEBASTIEN PUGET (entrepreneur individuel)
- Adresse de l’établissement
- Grimaud (adresse personnelle non diffusée)
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
JEAN-SEBASTIEN PUGET est un établissement d’architecture recensé à Grimaud (83310) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.
Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.
Grimaud compte 7 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
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JEAN-SEBASTIEN PUGET en questions
Un architecte peut-il déposer mon permis à Grimaud ?
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.
Y a-t-il d’autres concepteurs à Grimaud ?
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Grimaud, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Mon projet dépasse 150 m² : JEAN-SEBASTIEN PUGET peut-il le signer ?
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de JEAN-SEBASTIEN PUGET sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.