Permis Construire Annuaire recense VASSELET à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Frampas (52220)

VASSELET

Architecture à Frampas (52220) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Claude VASSELET (Gérant) · SIRET 49282552600022

  • Créée en 2006
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement VASSELET à Frampas

Localité
Frampas (52220)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
09/11/2006
N° SIRET
492 825 526 00022
N° SIREN
492 825 526
Direction
Claude VASSELET (Gérant)
Adresse de l’établissement
LA CONTANCE 52220 FRAMPAS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

VASSELET est une société (SARL) domiciliée à Frampas (52220), enregistrée sous le SIREN 492825526. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.

Architecte et permis de construire : repères

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Commune de 154 habitants en Haute-Marne, Frampas applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

D’autres établissements pour un permis à Frampas

Prestations et honoraires indicatifs à Frampas

Voisinage de Frampas pour un dossier de permis

Architecte permis de construire en Haute-Marne

Questions sur VASSELET et sur cette fiche

Comment vérifier que VASSELET est bien architecte ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Peut-on supprimer la fiche de VASSELET ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 492825526 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Comment comparer VASSELET avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Frampas, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Devis gratuit