YVAN DENES ARCHITECTE
Fouesnant (29170)
Permis Construire Annuaire recense MASSSTAB ATELIER D'ARCHITECTURE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Fouesnant (29170) · créée en 2024 · SARL · dirigeant : Rozenn BALAY (Gérant) · SIRET 98431290000025
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
MASSSTAB ATELIER D'ARCHITECTURE, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Fouesnant. Sa forme juridique est : SARL. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.
Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.
Une fois le permis accordé à Fouesnant, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Fouesnant (29170)
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de MASSSTAB ATELIER D'ARCHITECTURE sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.
Écrivez au site en indiquant le SIRET 984312900 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.