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Architecte · Escornebœuf (32200)

CHARLES-EDOUARD BERTRAND

Architecture à Escornebœuf (32200) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES-EDOUARD BERTRAND · SIRET 80170743100012

  • Créée en 2014
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CHARLES-EDOUARD BERTRAND : informations du répertoire Sirene

Localité
Escornebœuf (32200)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
21/05/2014
N° SIRET
801 707 431 00012
N° SIREN
801 707 431
Direction
CHARLES-EDOUARD BERTRAND (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Escornebœuf (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Escornebœuf, CHARLES-EDOUARD BERTRAND est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Commune de 579 habitants dans le Gers, Escornebœuf applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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Réponses sur la fiche de CHARLES-EDOUARD BERTRAND

Ce site est-il celui de CHARLES-EDOUARD BERTRAND ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec CHARLES-EDOUARD BERTRAND. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

CHARLES-EDOUARD BERTRAND est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Où trouver l’adresse de CHARLES-EDOUARD BERTRAND ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

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