Permis Construire Annuaire recense KARINE ESNAULT (MOUYSSAC) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Douelle (46140)

KARINE ESNAULT (MOUYSSAC)

Architecture à Douelle (46140) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : KARINE ESNAULT · SIRET 45234742000013

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Siège social

KARINE ESNAULT (MOUYSSAC) (46140) : identité de l’établissement

Localité
Douelle (46140)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/03/2004
N° SIRET
452 347 420 00013
N° SIREN
452 347 420
Direction
KARINE ESNAULT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Douelle (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

KARINE ESNAULT (MOUYSSAC) figure au répertoire Sirene depuis 2004, soit 22 ans d’activité déclarée à Douelle (46140). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Quel que soit l’établissement retenu à Douelle, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Quel délai pour un permis à Douelle ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

D’où viennent les informations sur KARINE ESNAULT (MOUYSSAC) ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Où trouver l’adresse de KARINE ESNAULT (MOUYSSAC) ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

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