Permis Construire Annuaire recense PIERRE BRIOLANT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Donzenac (19270)

PIERRE BRIOLANT

Architecture à Donzenac (19270) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE BRIOLANT · SIRET 79349735500016

  • Créée en 2013
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : PIERRE BRIOLANT, architecte à Donzenac

Localité
Donzenac (19270)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/07/2013
N° SIRET
793 497 355 00016
N° SIREN
793 497 355
Direction
PIERRE BRIOLANT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Donzenac (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Donzenac (19270) par le répertoire Sirene, PIERRE BRIOLANT déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Sur les 12 derniers mois, 8 logements ont été autorisés à Donzenac d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Avant de contacter PIERRE BRIOLANT : questions utiles

Les données de la fiche PIERRE BRIOLANT sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quel délai pour un permis à Donzenac ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Je suis PIERRE BRIOLANT : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 793497355 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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