Permis Construire Annuaire recense DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Domène (38420)

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE

Architecture à Domène (38420) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Denis-Frederic DELPUECH (Gérant) · SIRET 45323360300027

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE : informations du répertoire Sirene

Localité
Domène (38420)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
21/04/2004
N° SIRET
453 233 603 00027
N° SIREN
453 233 603
Direction
Denis-Frederic DELPUECH (Gérant)
Adresse de l’établissement
8 RUE DE LA OUATOSE 38420 DOMENE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE exerce une activité d’architecture à Domène depuis 2004, soit 22 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Sur les 12 derniers mois, 12 logements ont été autorisés à Domène d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Avant de contacter DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE : questions utiles

Quels honoraires prévoir pour un dossier à Domène ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Domène.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

DENIS FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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