Permis Construire Annuaire recense DAMIEN SEIGNER à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Crolles (38920)

DAMIEN SEIGNER

Architecture à Crolles (38920) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAMIEN SEIGNER · SIRET 84011677600013

  • Créée en 2017
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DAMIEN SEIGNER en quelques données

Localité
Crolles (38920)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
30/06/2017
N° SIRET
840 116 776 00013
N° SIREN
840 116 776
Direction
DAMIEN SEIGNER (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Crolles (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Crolles (38920) par le répertoire Sirene, DAMIEN SEIGNER déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Un architecte pour votre projet à Crolles ?

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Crolles, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

Qui d’autre dessine des permis à Crolles ?

Architecte

A2ID

Crolles (38920)

Architecte

A'TEAM

Crolles (38920)

Tous les architectes à Crolles

Du permis de maison à la déclaration préalable

Permis de construire près de Crolles

Architecte permis de construire en Isère

DAMIEN SEIGNER : vérifier, contacter, retirer la fiche

Y a-t-il d’autres concepteurs à Crolles ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Crolles, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

DAMIEN SEIGNER est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Devis gratuit