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Architecte · Coutances (50200)

PIERRE BELLEE

Architecture à Coutances (50200) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE BELLEE · SIRET 95407487800016

  • Créée en 2023
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur PIERRE BELLEE

Localité
Coutances (50200)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/07/2023
N° SIRET
954 074 878 00016
N° SIREN
954 074 878
Direction
PIERRE BELLEE (entrepreneur individuel)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
Coutances (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PIERRE BELLEE exerce à Coutances (50200) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Architecte : mission, limites, cadre légal

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Le contexte de Coutances, 8 321 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Fiche PIERRE BELLEE : questions fréquentes

Y a-t-il d’autres concepteurs à Coutances ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Coutances, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

PIERRE BELLEE a-t-il rédigé cette fiche ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec PIERRE BELLEE. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Quel délai pour un permis à Coutances ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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