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Architecte · Courbevoie (92400)

MICHEL BERNARD

Architecture à Courbevoie (92400) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL BERNARD · SIRET 34936220200039

Créée en 1989
Active selon Sirene
Siège social

Fiche d’établissement de MICHEL BERNARD à Courbevoie

Localité: Courbevoie (92400)
Statut juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z: Activités d’architecture
Date de création: 18/01/1989
N° SIRET: 349 362 202 00039
N° SIREN: 349 362 202
Direction: MICHEL BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement: Courbevoie (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Permis ou déclaration préalable à Courbevoie ?

Pour joindre MICHEL BERNARD directement, utilisez ses coordonnées publiques. Ce formulaire envoie votre demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un concepteur dans les Hauts-de-Seine.

Recensé à Courbevoie (92400) par le répertoire Sirene, MICHEL BERNARD déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Courbevoie

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Courbevoie compte 6 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Questions sur MICHEL BERNARD et sur cette fiche

Quel délai pour un permis à Courbevoie ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Je suis MICHEL BERNARD : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

MICHEL BERNARD est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.