Permis Construire Annuaire recense SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Clamart (92140)

SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT

Architecture à Clamart (92140) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN SCUILLER · SIRET 91391150900010

  • Créée en 2022
  • Active selon Sirene
  • Siège social

SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT (92140) : identité de l’établissement

Localité
Clamart (92140)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
24/05/2022
N° SIRET
913 911 509 00010
N° SIREN
913 911 509
Direction
SEBASTIEN SCUILLER (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Clamart (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Enregistré en 2022, SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT compte 4 ans d’existence à Clamart selon l’INSEE. Cette fiche d’information, sans lien avec l’établissement, situe aussi le cadre du permis de construire dans la commune.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Clamart, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Avant de contacter SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT : questions utiles

Comment obtenir un devis de SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT ?

Pour un devis de SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

Le site représente-t-il SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Je suis SEBASTIEN SCUILLER ARCHITECT : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

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