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Architecte · Chanoz-Châtenay (01400)

MARIE COMBAZ

Architecture à Chanoz-Châtenay (01400) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARIE COMBAZ · SIRET 75033308000026

  • Créée en 2012
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur MARIE COMBAZ

Localité
Chanoz-Châtenay (01400)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/04/2012
N° SIRET
750 333 080 00026
N° SIREN
750 333 080
Direction
MARIE COMBAZ (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Chanoz-Châtenay (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MARIE COMBAZ est un établissement d’architecture recensé à Chanoz-Châtenay (01400) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Le contexte de Chanoz-Châtenay, 989 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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FAQ : MARIE COMBAZ et le permis de construire

Le site a-t-il vérifié l’inscription de MARIE COMBAZ à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Mon projet dépasse 150 m² : MARIE COMBAZ peut-il le signer ?

Dès que la surface totale de la maison dépasse 150 m² après travaux, le permis et l’architecte s’imposent, même pour une extension modeste (Service-Public.fr). Un maître d’œuvre ou un dessinateur devra alors s’associer à un architecte.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Chanoz-Châtenay ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Chanoz-Châtenay, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

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