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Architecte · Brunoy (91800)

HONG QUAN PHAN

Architecture à Brunoy (91800) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HONG QUAN PHAN · SIRET 79105264000046

  • Créée en 2013
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de HONG QUAN PHAN à Brunoy

Localité
Brunoy (91800)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/02/2013
N° SIRET
791 052 640 00046
N° SIREN
791 052 640
Direction
HONG QUAN PHAN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Brunoy (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Brunoy, HONG QUAN PHAN est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Une fois le permis accordé à Brunoy, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

Qui d’autre dessine des permis à Brunoy ?

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Brunoy (91800)

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Questions courantes sur un architecte à Brunoy

Un architecte peut-il déposer mon permis à Brunoy ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Où trouver l’adresse de HONG QUAN PHAN ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de HONG QUAN PHAN ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Combien de temps la mairie de Brunoy met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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