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Architecte · Brains (44830)

JEAN-MICHEL LE CHANU

Architecture à Brains (44830) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MICHEL LE CHANU · SIRET 39121994600053

  • Créée en 1993
  • Active selon Sirene
  • Siège social

JEAN-MICHEL LE CHANU (44830) : identité de l’établissement

Localité
Brains (44830)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/04/1993
N° SIRET
391 219 946 00053
N° SIREN
391 219 946
Direction
JEAN-MICHEL LE CHANU (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Brains (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN-MICHEL LE CHANU, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Brains. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sur les 12 derniers mois, 12 logements ont été autorisés à Brains d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Fiche JEAN-MICHEL LE CHANU : questions fréquentes

Combien de temps la mairie de Brains met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Les données de la fiche JEAN-MICHEL LE CHANU sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de JEAN-MICHEL LE CHANU à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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