Permis Construire Annuaire recense PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Besançon (25000)

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Patrick MASSON (Gérant) · SIRET 50140275400011

  • Créée en 2007
  • Active selon Sirene
  • Siège social

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR : informations du répertoire Sirene

Localité
Besançon (25000)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
30/11/2007
N° SIRET
501 402 754 00011
N° SIREN
501 402 754
Direction
Patrick MASSON (Gérant)
Tranche d’effectif
1 à 2 salariés
Adresse de l’établissement
3 RUE RONCHAUX 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR figure au répertoire Sirene depuis 2007, soit 19 ans d’activité déclarée à Besançon (25000). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Sur les 12 derniers mois, 633 logements ont été autorisés à Besançon d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Fiche PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR : questions fréquentes

Le site a-t-il vérifié l’inscription de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Mon projet dépasse 150 m² : PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR peut-il le signer ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

Les données de la fiche PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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