Permis Construire Annuaire recense MICHEL SIESS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Besançon (25000)

MICHEL SIESS

Architecture à Besançon (25000) · date de création non communiquée · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL SIESS · SIRET 77829621000033

Active selon Sirene
Siège social

MICHEL SIESS : informations du répertoire Sirene

Localité: Besançon (25000)
Statut juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z: Activités d’architecture
Date de création: 01/01/1900
N° SIRET: 778 296 210 00033
N° SIREN: 778 296 210
Direction: MICHEL SIESS (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement: Besançon (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Permis ou déclaration préalable à Besançon ?

Pour joindre MICHEL SIESS directement, utilisez ses coordonnées publiques. Ce formulaire envoie votre demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un concepteur dans le Doubs.

MICHEL SIESS est un établissement récent ou dont la date de création n’est pas renseignée au répertoire Sirene. Sa fiche se limite donc aux données disponibles : commune, activité Activités d’architecture, forme juridique Entrepreneur individuel.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

Qui d’autre dessine des permis à Besançon ?

Permis de construire piscine

de 300 à 1 500 €

Déclaration préalable de travaux

de 300 à 1 500 €

Dossier de permis par un architecte

de 4 000 à 12 000 €

Permis de construire maison

de 1 500 à 6 000 €

Voisinage de Besançon pour un dossier de permis

Architecte permis de construire dans le Doubs

FAQ : MICHEL SIESS et le permis de construire

Y a-t-il d’autres concepteurs à Besançon ?

Comparez sur des critères concrets : type de mission proposée, pièces livrées, exemples de permis déposés dans le secteur, honoraires détaillés. Le site ne publie ni avis ni note ; l’échange direct reste la seule façon d’apprécier une pratique.

Combien de temps la mairie de Besançon met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Où trouver l’adresse de MICHEL SIESS ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.