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Architecte · Bar-sur-Seine (10110)

DANIEL JUVENELLE

Architecture à Bar-sur-Seine (10110) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DANIEL JUVENELLE · SIRET 32820340100067

  • Créée en 1983
  • Active selon Sirene
  • Siège social

DANIEL JUVENELLE : informations du répertoire Sirene

Localité
Bar-sur-Seine (10110)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/1983
N° SIRET
328 203 401 00067
N° SIREN
328 203 401
Direction
DANIEL JUVENELLE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Bar-sur-Seine (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Bar-sur-Seine, DANIEL JUVENELLE est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

À Bar-sur-Seine, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, DANIEL JUVENELLE ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Fiche DANIEL JUVENELLE : questions fréquentes

Un architecte peut-il déposer mon permis à Bar-sur-Seine ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

DANIEL JUVENELLE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Mon projet dépasse 150 m² : DANIEL JUVENELLE peut-il le signer ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de DANIEL JUVENELLE sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

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