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Architecte · Bagnolet (93170)

ARMELLE BREPSON

Architecture à Bagnolet (93170) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARMELLE BREPSON · SIRET 90862282200017

  • Créée en 2022
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur ARMELLE BREPSON

Localité
Bagnolet (93170)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/01/2022
N° SIRET
908 622 822 00017
N° SIREN
908 622 822
Direction
ARMELLE BREPSON (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Bagnolet (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ARMELLE BREPSON, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Bagnolet. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Le architecte face au seuil des 150 m²

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Bagnolet, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Questions sur ARMELLE BREPSON et sur cette fiche

Combien de temps la mairie de Bagnolet met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

ARMELLE BREPSON est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Bagnolet ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Bagnolet, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

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