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Architecte · Aubigny-Les Clouzeaux (85430)

BATI OEUVRE

Architecture à Aubigny-Les Clouzeaux (85430) · créée en 2012 · SARL · dirigeant : Anthony BOUTARD (Gérant) · SIRET 75352658100016

  • Créée en 2012
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement BATI OEUVRE à Aubigny-Les Clouzeaux

Localité
Aubigny-Les Clouzeaux (85430)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
02/08/2012
N° SIRET
753 526 581 00016
N° SIREN
753 526 581
Direction
Anthony BOUTARD (Gérant)
Adresse de l’établissement
LA FINOUZIERE 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BATI OEUVRE figure parmi 1 autres établissements de conception recensés à Aubigny-Les Clouzeaux. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Le contexte d'Aubigny-Les Clouzeaux, 7 191 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.

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Questions sur BATI OEUVRE et sur cette fiche

Quel délai pour un permis à Aubigny-Les Clouzeaux ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

D’où viennent les informations sur BATI OEUVRE ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BATI OEUVRE a-t-il rédigé cette fiche ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec BATI OEUVRE. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

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