Permis Construire Annuaire recense PIERRE DUBOS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Anvéville (76560)

PIERRE DUBOS

Architecture à Anvéville (76560) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE DUBOS · SIRET 52927330200032

  • Créée en 2011
  • Active selon Sirene
  • Siège social

PIERRE DUBOS : informations du répertoire Sirene

Localité
Anvéville (76560)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/2011
N° SIRET
529 273 302 00032
N° SIREN
529 273 302
Direction
PIERRE DUBOS (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Anvéville (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PIERRE DUBOS exerce à Anvéville (76560) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Le architecte face au seuil des 150 m²

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Anvéville, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

Élargir la recherche autour de PIERRE DUBOS

Tous les architectes à Anvéville

Les dossiers de permis à Anvéville

Élargir la recherche autour d'Anvéville

Architecte permis de construire en Seine-Maritime

Ce que l’on demande sur PIERRE DUBOS

Un architecte peut-il déposer mon permis à Anvéville ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de PIERRE DUBOS à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

D’où viennent les informations sur PIERRE DUBOS ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Devis gratuit