PATRICE FRANCOISE
Annecy (74000)
Permis Construire Annuaire recense CONSEIL ARCHIT URBANISME ENVIR HTE SAV (CAUE) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Annecy (74000) · créée en 1979 · Association déclarée · SIRET 31882565000043
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
CONSEIL ARCHIT URBANISME ENVIR HTE SAV (CAUE) est une société (Association déclarée) domiciliée à Annecy (74000), enregistrée sous le SIREN 318825650. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.
Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).
Une fois le permis accordé à Annecy, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).
Annecy (74000)
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Annecy (74940)
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Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. CONSEIL ARCHIT URBANISME ENVIR HTE SAV (CAUE) n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Annecy. Ce n’est pas nécessairement CONSEIL ARCHIT URBANISME ENVIR HTE SAV (CAUE). Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.