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Architecte · Aix-en-Provence (13100)

ROMAIN BRANCHET

Architecture à Aix-en-Provence (13100) · créée en 2008 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ROMAIN BRANCHET · SIRET 50493604800033

  • Créée en 2008
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement ROMAIN BRANCHET à Aix-en-Provence

Localité
Aix-en-Provence (13100)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
17/06/2008
N° SIRET
504 936 048 00033
N° SIREN
504 936 048
Direction
ROMAIN BRANCHET (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Aix-en-Provence (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ROMAIN BRANCHET exerce à Aix-en-Provence (13100) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Aix-en-Provence, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur ROMAIN BRANCHET

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Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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